Et la lumière fut sur la compensation!

Le Merveilleux Monde de l’Insolvabilité© prend un virage biblique en prévision du très attendu arrêt de la Cour Suprême dans l’affaire des Law Society contre les créationnistes du Trinity Western University. Wikipedia©, source favorite des stagiaires, nous apprend que : « et la lumière fut » est une traduction de la seconde partie de la locution latine « Fiat lux et facta est lux » présente au début de la Genèse (1:3). Il s’agit de la première parole de Dieu dans le récit de la création du monde, traduisible en français par « Que la lumière soit, et la lumière fut ». Un récent arrêt de la Cour d’appel du Québec dans l’affaire Arrangement relatif à Métaux Kitco Inc. 2017 QCCA 268, sous la plume de l’Honorable Paul Vézina, fait la lumière, mais sera-t-il la dernière parole des tribunaux en matière de compensation dans un contexte d’insolvabilité entre les créances « pré –ouverture » dues par un insolvable et les créances à recevoir « post-ouverture » de ce même insolvable contre le créancier? À tout le moins l’arrêt a le mérite d’être bref, clair et de répondre à beaucoup d’incertitudes et de confusion en la matière. La Cour le reconnait d’emblée : « [41]        Il sera nécessaire de revenir sur cette distinction entre dettes pré et post en étudiant la jurisprudence car il s’y trouve une certaine confusion. » Plusieurs personnes mal intentionnées ajouteraient même que certains arrêts de la Cour d’appel qui ne suivaient pas les enseignements de la Cour Suprême dans D.I.M.S Construction In.c (Syndic de) étaient la source de ladite confusion. Mais l’affaire est maintenant limpide. Les faits sont simples et malheureusement habituels (outre les allégations de fraude...