Propriétaires-dirigeants : Économies d’impôt de fin d’année 2014

Si vous êtes un propriétaire-dirigeant, la fin de l’année est le moment idéal pour saisir des occasions d’améliorer votre situation fiscale pour l’année en cours. Vous pouvez encore prendre des mesures d’ici le 1er janvier en vue de réduire l’impôt que vous et votre entreprise constituée en société aurez à payer cette année. Gardez à l’esprit les conseils de planification fiscale suivants lorsque vous ferez le point sur votre situation fiscale personnelle et sur celle de votre entreprise pour 2014. Pour vous aider à évaluer votre situation fiscale pour 2014 dans le cadre de votre stratégie de planification financière habituelle, KPMG a dressé une liste de contrôle qui comporte des conseils fiscaux. Ces conseils sont conçus pour une société dont la fin d’exercice est le 31 décembre. Même dans les autres cas, ces suggestions peuvent toujours servir à maximiser les économies d’impôt des particuliers pour 2014 et à la fin de l’exercice de votre entreprise. Rémunération – Avez-vous prévu une combinaison efficace de votre salaire et de vos dividendes? Rémunération – Avez-vous songé à comptabiliser votre salaire ou votre prime? Emploi familial – Avez-vous pensé à verser un salaire à un membre de votre famille? Automobile – Pouvez-vous réduire l’avantage imposable pour l’utilisation que vous faites de l’automobile fournie par votre entreprise? Actifs d’une entreprise – Prévoyez-vous adéquatement le moment de l’achat et de la vente d’immobilisations? Prêts aux actionnaires – Avez-vous envisagé de rembourser les prêts qui vous ont été consentis à titre d’actionnaire? Crédits d’impôt – Avez-vous demandé des crédits d’impôt pour l’enseignement coopératif et l’apprentissage? Nouvelle obligation de production aux fins de la TPS – Vos choix offerts...

R&D: Ne baissez pas les bras si votre demande est rejetée par Revenu Canada

Le programme d’encouragements fiscaux pour la recherche scientifique et développement expérimental (« RS&DE ») du Canada peut être très avantageux pour les contribuables, car il prévoit de généreux encouragements pour les entreprises qui se livrent à des travaux admissibles de recherche ou de développement expérimental. Il n’est pas surprenant de constater que l’Agence du revenu du Canada (« ARC »), qui administre le programme de RS&DE, est parfois en désaccord avec les contribuables quant à l’admissibilité de certains types de travaux à ces encouragements. Ces désaccords peuvent parfois induire le contribuable en erreur et le porter à croire que l’ARC est l’arbitre final (c.-à-d. le décideur final) des résolutions de litiges portant sur l’admissibilité de projets aux encouragements pour la RS&DE. Toutefois, une récente affaire de nature fiscale nous rappelle à quel point cette perception peut être erronée. Dans cette affaire, le contribuable a porté son litige avec l’ARC devant la Cour canadienne de l’impôt (« CCI »). En résumé, la CCI a renversé la totalité des conclusions dégagées par l’ARC, laquelle avait déterminé que le contribuable n’était pas admissible aux encouragements pour la RS&DE relativement à quatre projets d’amélioration de procédés de production de la...

Une petite fable amérindienne à l’approche du Temps des Fêtes…

À l’approche de cette nouvelle période des Fêtes, il me fait plaisir de vous offrir cette petite fable venue tout droit de mes ancêtres amérindiens :  « Un chaud matin de juillet, alors qu’ils faisaient une chevauchée sur une grande plage sablonneuse, un groupe de jeunes Amérindiens constatèrent avec surprise que la forte marée lunaire y avait fait échouer plusieurs milliers d’étoiles de mer qui commençaient à sécher au soleil.  En poursuivant leur randonnée, ils firent bientôt la rencontre d’un vieux chaman qui, péniblement en raison de son âge avancé, ramassait une à une quelques étoiles de mer pour les rejeter à la mer.  Ils interpellèrent alors le vieil homme dont les agissements leur paraissaient quelque peu insensés :  « Vieillard, ne vois-tu pas qu’il y a là plusieurs milliers d’étoile de mer. Cela ne changera rien d’en relancer quelques-unes à la mer…. »  Le vieux sage les regardât alors d’un air déterminé et leur répondit :  « Peut-être ne pourrais-je qu’en retourner qu’une infime partie à la mer, mais, pour celles-là, cela change tout. »  Nous faisons tous parfois face à des difficultés qui nous semblent tout à fait insurmontables ou à des situations qui nous semblent impossibles à changer.  Le meilleur antidote dans de tels moments consiste tout simplement « à faire quelque chose », même si cela ne semble que très, voire trop, peu.  Même un tout petit geste peut avoir un immense impact s’il est fait dans de bonnes intentions et dans le but d’améliorer, ne serait-ce qu’un tout petit peu, la vie d’un autre être.  Je vous souhaite une agréable et joyeuse période des Fêtes et, pour 2015, santé, amour, succès et de pouvoir...

Une petite fable amérindienne à l’approche du Temps des Fêtes…

À l’approche de cette nouvelle période des Fêtes, il me fait plaisir de vous offrir cette petite fable venue tout droit de mes ancêtres amérindiens :  « Un chaud matin de juillet, alors qu’ils faisaient une chevauchée sur une grande plage sablonneuse, un groupe de jeunes Amérindiens constatèrent avec surprise que la forte marée lunaire y avait fait échouer plusieurs milliers d’étoiles de mer qui commençaient à sécher au soleil.  En poursuivant leur randonnée, ils firent bientôt la rencontre d’un vieux chaman qui, péniblement en raison de son âge avancé, ramassait une à une quelques étoiles de mer pour les rejeter à la mer.  Ils interpellèrent alors le vieil homme dont les agissements leur paraissaient quelque peu insensés :  « Vieillard, ne vois-tu pas qu’il y a là plusieurs milliers d’étoile de mer. Cela ne changera rien d’en relancer quelques-unes à la mer…. »  Le vieux sage les regardât alors d’un air déterminé et leur répondit :  « Peut-être ne pourrais-je qu’en retourner qu’une infime partie à la mer, mais, pour celles-là, cela change tout. »  Nous faisons tous parfois face à des difficultés qui nous semblent tout à fait insurmontables ou à des situations qui nous semblent impossibles à changer.  Le meilleur antidote dans de tels moments consiste tout simplement « à faire quelque chose », même si cela ne semble que très, voire trop, peu.  Même un tout petit geste peut avoir un immense impact s’il est fait dans de bonnes intentions et dans le but d’améliorer, ne serait-ce qu’un tout petit peu, la vie d’un autre être.  Je vous souhaite une agréable et joyeuse période des Fêtes et, pour 2015, santé, amour, succès et de pouvoir...